Pour immatriculer une voiture, il faut maîtriser les différentes informations du certificat d’immatriculation. On y trouve toutes les informations techniques relatives au véhicule ainsi que d’autres renseignements utiles du propriétaire. Voici le détail de chaque rubrique.
Les dispositions des rubriques A à C
Ces rubriques traitent des informations du certificat d’immatriculation et du propriétaire. Elles n’influencent pas le prix pour refaire une carte grise.
A. Numéro d’enregistrement
Le numéro d’enregistrement se trouve sur la rubrique A de la carte grise. Il s’agit d’un « assigné à vie » à la voiture au format AB-123-CD. Il apparaît également sur la plaque d’immatriculation de la voiture.
B. Date où la voiture a été immatriculée pour la première fois
Cette date fait référence à la mise en circulation du véhicule et à l’établissement de la première carte grise.
C. Renseignements sur le propriétaire de la voiture
C.1 Nom du propriétaire de la carte grise. L’identité du titulaire est la même que celle fournie au vendeur sur le certificat de transfert.
C.4a mentionne que la personne nommée en C.1 est titulaire de la voiture
C.4.1 Nombre de titulaires de la carte grise et noms et prénoms des cotitulaires du véhicule.
Ces mentions sont précédées d’un chiffre indiquant leur nombre. Selon la procédure, ils doivent figurer sur le certificat de transfert ou le formulaire de demande d’immatriculation.
C.3 Adresse complète du lieu d’immatriculation de la voiture. Elle renseigne sur le domicile du propriétaire principal du véhicule. Tous les documents seront immédiatement expédiés à cette adresse. En cas de déménagement, le propriétaire reçoit une vignette qu’il doit y apposer.
Les dispositions des rubriques D à F
Les contenus de ces dispositions traitent des informations générales et techniques.
D. Renseignements généraux sur la voiture
D.1 Marque de la voiture : Indiquez en toutes lettres le nom de la marque du véhicule.
D.2 Cette rubrique renseigne sur :
- Le type ;
- La variante ;
- La version (le cas échéant).
D.2.1 Code national d’identification du type : on s’en sert pour importer la voiture d’un pays vers un autre au sein de l’Union européenne.
D.3 Nom commercial : Il s’agit de la raison commerciale de la voiture.
E. Numéro pour identifier la voiture
Il s’agit du numéro d’identification unique du véhicule. Ce dernier est situé à plusieurs niveaux sur le véhicule pour faciliter son identification.
F. Informations sur la masse maximale du véhicule
F.1. Techniquement, c’est la masse de charges autorisée, hors motocycles (kg) : celle-ci est déterminée par le fabricant.
F.2. La masse individuelle en charge maximale autorisée du véhicule dans le pays d’immatriculation (en kilogrammes). Il s’agit de la masse déterminée par le pays d’immatriculation du véhicule.
F.3 Masse maximale autorisée en charge (en kilogrammes) de tout le package dans le pays membre d’immatriculation : autrefois P.T.R.A. C’est le plafond de poids total pour le pays d’immatriculation du véhicule. Elle regroupe le poids de la voiture et la masse de tout autre équipement remorqué par le véhicule.
Les rubriques présentes sur la carte grise continuent de G à Z. De la masse du véhicule en service (G) jusqu’à la mention spécifique (Z) en passant par les informations sur l’énergie et la puissance du véhicule (P), la compréhension des rubriques favorise l’immatriculation d’un véhicule.
